Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPRINT
RINGARD Patrick

Numéro de dépôt :
93469153
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque CARPRINT

Déposée le 14 mai 1993 par RINGARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est RINGARD Patrick, domicilié(e) 24, avenue du Docteur Eloi, 59133 PHALEMPIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne MARLIERE FIDAL - France.

La marque CARPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPRINT est expirée depuis le 14 mai 2003.

RINGARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CARAPRINT , JETPRIM , HYPERSTRONG , LETICX'S , LETTERTAC , JET PRINT , marioNet , AquaRelles Access , NOFLAM , Aquarelle


RINGARD Patrick - 24, avenue du Docteur Eloi, 59133 PHALEMPIN - France


Anne MARLIERE FIDAL - France


Inscription le 1 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263934 - Publication au BOPI 1998-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.